Des pirates de livres condamnés à de la prison

Neuf personnes ont été condamnées, ce vendredi 14 mai, par le tribunal de Nanterre (Hauts de Seine) à des peines allant de deux à 10 mois de prison avec sursis pour avoir confectionné entre 2011 et 2013 des copies numériques pirates de livres et les avoir diffusées sur internet. Dans ce dossier, douze prévenus étaient poursuivis par 17 maisons d’édition – parmi lesquelles des géants comme Flammarion, Grasset, Gallimard, Actes Sud, Hachette ou Albin Michel – pour contrefaçon en bande organisée. Cette circonstance aggravante a été retenue pour les neuf personnes condamnées, même si elles ne s’étaient jamais rencontrées et se contentaient de participer à des échanges en ligne. 

Les investigations avaient mis au jour un modus operandi « fastidieux », avait relevé le président pendant l’audience, le mois dernier : les membres scannaient des ouvrages depuis leur imprimante domestique, « nettoyaient » les fichiers PDF à la qualité souvent médiocre puis les téléchargeaient sur un serveur pour les proposer gratuitement sur le site www. TeamAlexandriz.org. À la barre, les prévenus avaient plaidé leur amour de la littérature, expliquant vouloir pallier l’absence d’offre numérique légale à l’époque. Certains avaient également indiqué avoir numérisé des ouvrages pour pouvoir simplement les relire « en vacances » sans alourdir leurs bagages ou « sans les abîmer ». 

Trois d’entre eux ont été totalement relaxés, alors qu’une relaxe partielle a été prononcée pour cinq d’entre eux, avec des peines allant de deux à huit mois de prison avec sursis. Quatre personnes ont été reconnues coupables et condamnées à des peines oscillant entre trois et 10 mois d’emprisonnement avec sursis.

Le jugement a réjoui les parties civiles : « Après 10 ans de procédure, le monde de l’édition ne peut que se féliciter. C’est un jugement essentiel à la protection de l’écosystème du livre et du droit d’auteur, il protège la création du pillage et du mépris », a réagi un de leurs avocats, Richard Malka.

Source: Ouest France